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Réglement Intérieur

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Réglement Intérieur de L'Essarts Club Archerie.
 
 
Article 1 - Objet.
Article 2 - Conditions d'admission et de radation du club.
Article 3 - Administration et fonctionnement du club.
Article 4 - Ecole de tir.
Article 5 - Autorisations et responsabilités parentales.
Article 6 - Règles de sécurité.
Article 7 - Accès aux installations mises à la disposition du club.
Article 8 - Mise à disposition de matériel par le club.
Article 9 - Divers.

 
 
Article 1 - Objet.
 
Le club de tir à l’arc ECA (Essarts Club Archerie) est une section sportive de l’AGSE (Avant-Garde Sportive
Les Essarts le Roi).
Le club est régi par les statuts et règlements de l’AGSE ainsi que par le présent règlement intérieur.
Il a été crée en 1986 et est affilié à la FFTA (Fédération Française de Tir à l’Arc).

Son but est:
  • De permettre la pratique du tir à l’arc en loisir ou en compétition dans un esprit de convivialité,
    quel que soit le type d’arc utilisé et la discipline choisie.
  • De mettre à la disposition de ses membres des aires de tir ainsi que du matériel de ciblerie.
  • D’offrir un encadrement permettant l’initiation des nouveaux archers.
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Article 2 - Conditions d'admission et de radiation du club.
 
Article 2.1 - Membres.
 
Le club se compose de membres actifs et honoraires.

L’admission en tant que membre actif est ouverte à toute personne qui en fera la demande, sous réserve:
  • D’être muni d’un certificat médical de non contre indication à la pratique du Tir à l'Arc. (Nb: Pour les licenciés FFTA et les débutants il est impératif d'avoir la mention "Pratique tir à l'arc en compétition" sur le certificat médical).
  • De s’être acquitté de la cotisation annuelle.
  • D’avoir remis le dossier d'inscription dûment complété (y compris l’autorisation parentale pour les archers mineurs).
  • De s’engager à participer à l’entretien du matériel collectif et à apporter son concours lorsqu’une manifestation est organisée par le club.

Chaque membre actif, en adhérant au club, s’engage par la même à veiller au bon entretien du matériel et des installations du club, ainsi qu’à la sécurité individuelle et collective des archers.
Il doit toujours avoir présent à l’esprit qu’il est un représentant du club et doit agir en conséquence.

Le titre de membre honoraire peut être décerné par le Comité Directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés au club. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie du club sans être tenues de payer de cotisation annuelle.

 

Article 2.2 - Devoir de réserve.
 
Les membres du club s’interdisent toute manifestation ou propagande présentant un caractère politique ou confessionnel, ainsi que tout propos de nature à choquer d’autres membres
 
Article 2.3 - Cotisation annuelle.
 
Le montant de la cotisation du club dont une part est reversée aux différentes fédérations (FFTA, UFOLEP) est fixé annuellement par le Comité Directeur.
Elle permet d’assurer le fonctionnement du club.
Les modalités de paiement de cette cotisation sont également définies par le Comité Directeur.

Sur avis favorable du Trésorier et du Président, des facilités de paiement portant uniquement sur la part du club de cette cotisation pourront être accordées par le Bureau.
A titre exceptionnel, un tarif dégressif pourra également être décidé par le Bureau pour des archers rencontrant des difficultés financières (chômage ….) sous réserve d’avoir été inscrit au sein du club la saison précédente et de fournir les pièces justificatives correspondantes.
Une décision de refus de la part du Bureau sur ces 2 points sera sans appel et ne donnera lieu à aucune justification.

En dehors du processus d’invitation réglementé par l’article 7, tout archer licencié dans un autre club et qui souhaite s’entrainer sur les installations du club devra s’acquitter de la cotisation annuelle (déduction faite des sommes déjà versées via son autre club aux fédérations). Le postulant devra alors fournir une photocopie de sa licence en cours.

Son statut de 2ème Club lui permettra alors de participer à l’ensemble des manifestations internes organisées par le Club (St Sébastien, tir du Roy …) .

Article 2.4 - Perte de la qualité de membre.
 
La qualité de membre du club se perd:
  • Par la démission.
  • Par le décès.
  • Par la radiation prononcée pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave par le Comité Directeur de l’ AGSE , après rapport écrit du Président de la section.

Dans tous les cas, la cotisation de l’année en cours restera la propriété du club.
 

Article 2.5 - Radiation - Sanctions.
 
Toute demande de radiation auprès de l’ AGSE fera l’objet d’un examen préalable et d’une validation par le Comité Directeur du Club (vote à la majorité). Elle pourra être demandée dans le cas de fautes graves telles que:
  • Manquements graves aux règles de sécurité sur l’aire de tir.
  • Non respect du présent règlement intérieur.
  • Conduite portant préjudice au club sur l’aire de tir, lors de compétitions ou dans
    toutes autres circonstances.
  • Vol de matériel du club ou de matériel des autres membres.

Dans le cadre de fautes moins importantes, de simples sanctions pourront être prises : avertissements (verbaux ou écrits) ou suspension pour une durée limitée.

Dans tous les cas, les parents d'un mineur sanctionné seront informés de la faute commise.

En cas de manquement grave au règlement intérieur, l’exclusion pourra aller jusqu’à une demande de sanction à la fédération habilitée à procéder au retrait de la licence.

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Article 3 - Administration et fonctionnement du club.
 
Article 3.1 - Assemblée Générale.
 

Le club convoque, par voie d’affiche, d’insertion dans la presse ou par courrier chaque année (avant le 30 juin) , l’assemblée générale de ses adhérents. La convocation est faite au moins quinze jours avant l’assemblée générale. Une copie de celle-ci sera
fournie au bureau de l’ AGSE afin qu’il puisse être présent s’il le désire.

L’assemblée générale examine tous les points de l’ordre du jour et élit le comité directeur.

Est électeur et éligible tout membre actif âgé de plus de dix huit ans ayant acquitté le montant de sa cotisation,
y compris donc les adhérents dits de 2ème Club. Les mineurs sont représentés par leurs parents.Les parents d’enfants mineurs ou leur représentant légal disposent d’une voix par enfant adhérent.

Les membres sortant sont éligibles.

Le quorum est atteint si 10% des adhérents sont présents ou représentés ( avec un minimum de 10 personnes). Dans le cas contraire, une nouvelle assemblée générale sera convoquée quinze jours plus tard et pourra se dérouler quelque soit le nombre de présents
 

Article 3.2 - Comité Directeur.
 

Le club est administré par un Comité Directeur chargé de la gestion administrative et financière ainsi que l’animation sportive.

Le Comité Directeur est composé de 3 membres au moins et de 12 membres au plus , élus pour une durée d’un an par l’assemblée générale des adhérents électeurs. Le Comité Directeur peut s'adjoindre un ou plusieurs membres qui siègent à titre consultatif.

Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité. Tout contrat ou toute convention passé(e) entre le club d’une part et un membre du Comité Directeur, son conjoint ou un proche d’autre part, devra être soumis(e) au Comité Directeur pour validation et sera 
présenté(e) à l’assemblée générale suivante pour information.

A noter que si un adhérent dit de 2ème Club est éligible au Comité Directeur, il ne lui sera par contre pas possible d’accéder ni au poste de Président ni à celui de Trésorier du Club.

En cas de démission du Président, le Vice-Président ou à défaut le Secrétaire devra convoquer le Comité Directeur sous un mois pour procéder à l’élection d’un nouveau Président

Article 3.3 - Réunions du Comité Directeur.
 
Le Comité Directeur se réunira au moins une fois par trimestre et chaque fois qu'il sera convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence de la moitié des membres du Comité Directeur est nécessaire pour la validité des délibérations.

Tout membre du Comité Directeur qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.

 
Article 3.4 - Bureau.
 
Après l’élection du Président, le Comité Directeur élit en son sein un bureau qui comprend, outre le Président, au moins un Secrétaire et un Trésorier. Le mandat du Président et du bureau prend fin avec celui du Comité Directeur.

Le rôle du bureau est de préparer le travail du Comité Directeur, mais les décisions du Bureau doivent être
entérinées par le Comité Directeur.

 
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Article 4 - Ecole de Tir.
 
Article 4.1 - Mise en place d'une Ecole de Tir.
 
Afin de permettre aux nouveaux membres d’apprendre le tir à l’arc, une Ecole de Tir est mise en place au sein du club.

Cette Ecole de Tir est placée sous la responsabilité d’un entraineur qui assure son encadrement et qui agit au sein de l’équipe technique sous l’autorité du Président du club et de la commission formation mise en place lorsque celle-ci existe. Compte tenu des effectifs de l’école de Tir, l’entraineur pourra être épaulé par d’autres membres initiateurs du club.

 
Article 4.2 - Horaires et organisation de l’Ecole de Tir.

Un créneau horaire hebdomadaire (hors vacances scolaires) au gymnase des Molières est réservé à l’Ecole de Tir.

En dehors de cet horaire, des conseils peuvent être donnés aux archers du club, mais les entraineurs et initiateurs, qui rappelons le sont bénévoles et paient leurs cotisations comme les autres membres du club, ne sont pas tenus de former les autres archers, eux aussi devant pouvoir pratiquer leur sport.

Dans le cadre de leur formation, il est fortement souhaitable que les élèves de l’Ecole de Tir participent à 3 ou 4 concours débutants.

L'initiation au tir à l'arc se fera de façon ludique, mais le tir à l'arc exige de la concentration, c’est pourquoi le bruit et toutes autres nuisances sont donc à éviter et les portables seront mis en mode silencieux. Tout archer qui perturberait régulièrement le bon déroulement d’une séance de tir par un comportement inapproprié pourra faire l’objet d’un avertissement par l’entraineur. En cas de récidive, l’entraineur pourra en demander la radiation au Comité Directeur.

 

Article 4.3 - Passage des flèches de progression et flèches métalliques (Bronze, Argent et Or)

Le club organise périodiquement dans l’année des séances (ou épreuves) de passage des distinctions fédérales FFTA dites « passage de flèches » (Flèches et plumes). Ces épreuves sont l’occasion de mesurer la progression des archers dans la pratique du tir à l’arc dans des conditions se rapprochant de celles de la compétition.

Elles sont généralement organisées et placées sous la responsabilité des entraineurs en charge de l’école de tir.

A titre exceptionnel, un passage de flèche peut néanmoins être organisé en dehors de ces épreuves planifiées sous réserve :

  • Que ce tir soit placé sous la responsabilité d’un des entraineurs du club ou à défaut d’un des membres du bureau de l’ECA.
  • Du respect d’un protocole similaire à celui des séances de passages de flèches à savoir une ou plusieurs volées d’échauffement suivies de 2 volées d’essais puis du tir compté selon les règles FFTA en vigueur.
  • De la signature de la feuille de marque par la personne sous laquelle la responsabilité du tir a été placée puis sa remise au Président du club pour officialisation.

 

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Article 5 - Autorisations et responsabilités parentales.
 
Au travers de la signature d’une autorisation parentale obligatoire pour l’inscription des mineurs, leurs parents s’engagent à:
  • Respecter les horaires de début et de fin de séances.
  • Accompagner leur enfant à l’entrée et à la sortie des scéances de tir.
  • Prévenir l’entraineur de toute absence à une séance de l’école de tir.

et autorisent le club et ses représentants à :

  • Transporter leur enfant dans un véhicule automobile dans le cadre des activités liées au tir à l’arc.
  • Filmer ou photographier leur enfant et utiliser ces supports pour la promotion du club sur les sites internet de la discipline sportive.
  • Prendre, en cas d’urgence, les mesures nécessaires à la santé de leur enfant (hospitalisation, opération, …).

Afin d’assurer la sécurité de leur enfant, les parents devront également s’assurer de la présence de l’entraineur et/ou d’un initiateur à chaque cours avant de le laisser à une séance de Tir.

La responsabilité du club cesse dès la fin de l'horaire de la séance de Tir. Elle ne pourra en aucun cas être engagée dès lors qu'un mineur se trouverait affecté dans son intégrité physique ou morale ou responsable d'un quelconque dommage après avoir quitté la séance de tir et en attendant d'être récupéré par ses parents.

 

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Article 6 - Règles de Sécurité.
 
Article 6.1 - Généralités.
 
Une bonne connaissance de la sécurité est impérativement liée à la pratique du tir à l'arc, qui demande de la part de ses participants de la discipline et de l'attention.

Aussi, il est fondamental que tous les membres du club, quelle que soit leur ancienneté, aient en permanence à l'esprit que le matériel qui leur permet de tirer peut se révéler être une arme extrêmement dangereuse.

Ils sont donc tenus de connaître et de respecter les règles suivantes qui sont les bases de la sécurité sur un pas de tir et sans lesquelles la pratique du tir à l'arc ne peut pas être envisageable.

Toute infraction délibérée à ces règles de sécurité constitue une faute grave et peut avoir pour conséquence l'exclusion immédiate de son auteur.

 
Article 6.2 - Règles de sécurité liées à l’état du matériel.
 
L’archer doit respecter son outil de loisir ainsi que la sécurité des autres archers. Pour cela, il doit vérifier avant chaque séance de tir le bon état de son arc, de son repose flèche, de sa corde et de ses flèches.

Toute détérioration de matériel ou d’équipement présentant des risques pour la sécurité devra être signalée.

 
Article 6.3 - Règles générales de sécurité.
 
  • Monter son matériel dans le calme.
  • Ne déposer aucune affaire personnelle entre la ligne de tir et la cible.
  • Respecter le tir des autres archers.
  • Ne jamais courir avec des flèches dans le carquois.
  • Ne jamais encocher ou armer un arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible.
  • En allonge, ne jamais lâcher une corde sans flèche encochée, les risques de rupture du matériel sont très importants.
  • Porter un protège bras; cet accessoire peut éviter des blessures douloureuses à l'avant bras.
  • Privilégier les vêtements près du corps et protégeant intégralement le buste.
  • Prévoir une tenue adaptée aux conditions météo (protection contre le soleil, la pluie, le froid…).
  • Porter des chaussures adaptées aux formes de pratique (chaussures de sport, chaussures de randonnée pour les parcours…).
  • Ne pas se servir de flèches trop courtes, celles ci peuvent occasionner de graves blessures à la main d'arc si elles tombent du repose-flèche lors du tir.

 

Article 6.4 - Règles de sécurité sur la ligne de tir.
 
  • Les archers doivent toujours se situer sur une seule ligne de tir.
  • Ne jamais tirer avant que tout le monde soit de retour sur la ligne de tir.
  • Ne jamais mettre une flèche sur l’arc avant que la zone de tir ne soit entièrement libérée, lors d’une activité organisée.
  • Se tenir toujours à distance suffisante d’un archer en phase de tir pour ne pas risquer de perturber son geste par un contact inopportun.
  • Ne jamais tenir son arc horizontalement.
  • Ne jamais lâcher une flèche verticalement.
  • Ne jamais passer devant une ligne d'archers, de près ou de loin.
  • Ne pas tenter de ramasser une flèche tombée hors de portée devant le pas de tir, attendre la fin de la volée.
  • Dès la fin de la volée, sortir de la ligne par l'arrière et poser son arc.
  • Signaler toute flèche hors cible.
  • Attendre le signal pour aller vers la cible.

 

Article 6.5 - Règles de sécurité en avant de la ligne de tir.
 
  • Ne pas courir en allant vers les cibles ou en revenant vers la ligne de tir.
  • Veiller aux flèches tombées entre la ligne de tir et la cible, les ramasser.
  • Ne pas se diriger directement vers le centre de la cible, mais plutôt sur un côté pour éviter de heurter une flèche.
  • Ne pas se tenir derrière un archer qui retire ses flèches de la cible. (au moins 3m).
  • Déposer les feuilles de marque deux mètres au moins devant la cible lors des séances de tirs comptés.
  • Laisser un arc devant la cible à l'occasion d'une recherche de flèches perdues derrière celle ci; sa présence indiquera que la cible n'a pas été dégagée.

 

Article 6.6 - Règles de sécurité lors des séances « découverte » .
 
Devant des participants novices (séance « découverte » ou première séance d’initiation), les personnes en charge de l’encadrement doivent en outre :
  • Présenter l’arc comme une arme donc un outil potentiellement dangereux.
  • Imposer à tous les tireurs de se placer sur la même ligne (ligne de tir).
  • Proscrire les déplacements inopinés en avant de la ligne de tir.
  • Etablir un espace entre la ligne de tir et la zone d’attente.
  • Instaurer et faire respecter un signal de début du tir et un signal de fin de tir.
  • Interdire tout armement fantaisiste (notamment en hauteur ou dans une direction « croisée »).
  • Interdire éventuellement aux participants de monter aux cibles (le retrait des flèches sera fait par l’encadrant ou son assistant).

 

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Article 7 - Accès aux installations mises à la disposition du club.
 
Article 7.1 - Accès au gymnase des Molières.
 
La Communauté de Communes met à disposition de notre club le gymnase sur plusieurs créneaux horaires hebdomadaires.

La répartition des créneaux horaires entre l’entrainement des archers confirmés et l’école de tir est de la responsabilité du Comité Directeur et sera publiée sur le site du club.

Les archers débutants adultes ayant atteint le niveau suffisant peuvent venir se perfectionner aux horaires des archers confirmés.

 
Article 7.2 - Accès au terrain extérieur.
 
La commune des Essarts le Roi met à disposition de notre club un terrain situé Rue de Rome aux Essarts le Roi.

L’accès pour l’entrainement sur ce terrain extérieur, sanctionné par la remise d’un jeu de clefs en échange d’une caution, est réservé aux membres majeurs du club ayant atteint le niveau de progression de la flèche rouge. Les autres membres du club désirant s’entrainer sur ce terrain devront donc obligatoirement être accompagnés par un archer autorisé.

L’utilisation, pour des besoins personnels, des installations et/ou du matériel du club (anniversaires, repas privés, etc.…..) doit être soumis au préalable à l’accord du Bureau.

 
Article 7.3 - Propreté, rangement.
 
Pour l'utilisation de toutes les structures mises à disposition, il est demandé de veiller à respecter la propreté et l'intégrité des sites. Pour ce faire, il est nécessaire que chacun laisse les lieux propres et en bon état et participe au rangement ainsi qu'au nettoyage après chaque utilisation (En particulier le balayage au niveau du mur au gymnase).
 
Article 7.4 - Invitations.
 
Tout membre du club, majeur et détenteur de la flèche rouge, peut amener des invités non membres sur le pas de tir dans le cadre d’une invitation amicale inter-club ou pour bénéficier d’une initiation sous réserve de l’accord préalable du Président ou à défaut d’un membre du Bureau.

Le membre invitant est responsable de l’application du règlement intérieur par ses invités. Si le membre invitant ne répond pas à ces critères (Adulte et détenteur de la flèche rouge) , il devra alors s’assurer de la présence d’un membre du club autorisé.

Ces invitations ne peuvent avoir qu’un caractère exceptionnel.

 
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Article 8 - Mise a disposition de matériel par le club.
 
Article 8.1 - Ciblerie.
 
Le club met à disposition de ses membres, tant dans le gymnase que sur le terrain le matériel de ciblerie nécessaire à la pratique du tir à l’arc (chevalets, buttes de tir, blasons, cibles 3D …).
 
Article 8.2 - Matériel d’archerie.
 
Le matériel d’archerie (arc, flèches, carquois, palette, plastron, bracelet protège bras, dragonne ….) est individuel et devra être acheté par les membres du club.

Néanmoins, un système de location annuel du matériel d’archerie (hors palette et dragonne) a été mis en place par le club. Il est prioritairement (mais pas exclusivement) destiné aux débutants de l’Ecole de Tir.

Le cout de la location annuelle du matériel d’archerie est fixé par le Comité Directeur.

Les locataires sont responsables du matériel mis à leur disposition par le club. En cas de détérioration autre que l’usure normale, le club pourra demander une réparation financière au membre en question. Cette réparation financière sera fixée par le Comité Directeur.

Pour les élèves de l’Ecole de Tir , le matériel de location devra rester dans les locaux du club , sauf dérogation de l’entraineur.
Pour les autres locataires, ainsi que les élèves faisant l’objet d’une dérogation de l’entraineur, une caution dont le montant sera fixé par le Comité Directeur pourra être demandée en cas de prêt de matériel.

Le club décline toute responsabilité dans le cas ou un archer utiliserait le matériel mis à sa disposition ailleurs que dans le cadre des séances d'entrainement et des concours officiels.

 
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Article 9 - Divers.
 
Le présent Règlement Intérieur pourra être amendé:
  • Soit à l’initiative du Comité Directeur et sera ensuite validé en Assemblée Générale ordinaire ou
    extraordinaire.
  • Soit à l’initiative des membres du Club. Toute proposition de modification devra alors parvenir
    au Comité Directeur par écrit au plus tard un mois avant l’Assemblée Générale et fera alors
    l’objet d’une question diverse.

     

Ce règlement figurera sur le site de l’ECA.
MAJ le 23/09/2017

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